| Nouvel arrêté concernant les guyanais ! | |
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Auteur | Message |
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floflo31 Membre Trés Actif
Messages : 1239 Date d'inscription : 22/02/2012 Age : 33 Localisation : Toulouse
| Sujet: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Dim 12 Avr 2015 - 14:58 | |
| http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030439398 A retenir que l'arrêté du 15 mai 1986 est abrogé, une bonne nouvelle pour toute personne hésitante sur l'achat de certains ara et caique maipourri Bonne lecture | |
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Dim 12 Avr 2015 - 20:01 | |
| je ne vois pas ce qui a changé ?? Par contre j'ai vu qu'un colibri s'appelait Topaze | |
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Yann Administrateur
Messages : 28021 Date d'inscription : 03/04/2011 Age : 52 Localisation : centre
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Dim 12 Avr 2015 - 21:29 | |
| cela signifie que seules les espèces citées ci dessous sont encore concernées par l'arrêté de Guyane?
Ara macavouanne (Orthopsittaca manilatus/Orthopsittaca manilata/Ara manilata). Ara bleu (Ara ararauna). Ara noble (Diopsittaca nobilis/Ara nobilis). Ara rouge (Ara macao). Ara chloroptère (Ara chloropterus). Ara vert (Ara severus). _________________ Eleveur amateur perroquets et perruches.
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Dim 12 Avr 2015 - 23:47 | |
| ok je n'avais pas vu que certaines étaient retirées Par contre il y a toujours les aourous | |
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Gris59 Membre Trés Actif
Messages : 1804 Date d'inscription : 13/04/2013 Age : 40 Localisation : nord59
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Lun 13 Avr 2015 - 8:39 | |
| donc plus besoin de certificat de détention pour le maracana?
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Hanneton Modératrice
Messages : 8487 Date d'inscription : 27/04/2011 Age : 62 Localisation : Anjou
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Lun 13 Avr 2015 - 9:35 | |
| Pareil pour le Ara noble ??? j'ai est un un quelques semaines, la personne qui me l'avait vendu ne m'avait pas dit ..... Il est chez un ami maintenant | |
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rare bird Membre Actif
Messages : 557 Date d'inscription : 26/05/2012 Age : 78 Localisation : haute-savoie
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Lun 13 Avr 2015 - 9:52 | |
| Tous les oiseaux ne font pas obligatoirement partie de la liste des guyanais , il peuvent donc être encore classés 1A il faut bien vérifier avant d'en faire l'acquisition et en cas de doute poser la question au responsable chargé du problème auprès des DDPP ou DDCSPP de votre département. Ne pas oublier que l'état à besoin d'argent et que pour lui la chasse est ouverte toute l'année. | |
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Gris59 Membre Trés Actif
Messages : 1804 Date d'inscription : 13/04/2013 Age : 40 Localisation : nord59
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Lun 13 Avr 2015 - 10:39 | |
| oui rare bird je suis d'accord avec toi mais déja aucune DDPP ne dit la même chose donc si même eux ne savent pas ou va t'on? | |
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Lun 13 Avr 2015 - 18:26 | |
| - Hanneton a écrit:
- Pareil pour le Ara noble ???
j'ai est un un quelques semaines, la personne qui me l'avait vendu ne m'avait pas dit ..... Il est chez un ami maintenant Le ara noble est toujours sur la liste | |
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Hanneton Modératrice
Messages : 8487 Date d'inscription : 27/04/2011 Age : 62 Localisation : Anjou
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Lun 13 Avr 2015 - 18:56 | |
| Merci Pierre, j'ai lu très vite et l'ai loupé ! | |
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Lun 13 Avr 2015 - 19:47 | |
| ben je n'ai pas vu en fait ceux qui ont été retiré car je m’étais intéressé en fait à ceux que je voulais adopter | |
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Hanneton Modératrice
Messages : 8487 Date d'inscription : 27/04/2011 Age : 62 Localisation : Anjou
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Lun 13 Avr 2015 - 20:32 | |
| A d'accord Pierre | |
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Yann Administrateur
Messages : 28021 Date d'inscription : 03/04/2011 Age : 52 Localisation : centre
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Lun 13 Avr 2015 - 20:59 | |
| cela résout en effet le problème pour ceux qui ne sont plus "guyane" mais il reste néanmoins en annexe IA de la CW. _________________ Eleveur amateur perroquets et perruches.
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floflo31 Membre Trés Actif
Messages : 1239 Date d'inscription : 22/02/2012 Age : 33 Localisation : Toulouse
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Lun 13 Avr 2015 - 22:49 | |
| Tous ceux qui étaient en annexe I/A de la liste des guyannais ça ne change rien mais du coup même si ils restent sur la liste des guyanais, pour les II/B/G à ce que j'ai compris après que certains éleveurs m'aient expliqués il n'y aura plus besoin d'apd et ils rentreront dans les quotas des II/B comme dans les autres pays d'europe car nous étions le seul pays d'europe à être comme ça apparemment... Par dérogation aux dispositions de l'article 6, ne sont pas soumis à autorisation, sur tout le territoire national, le colportage, la mise en vente, la vente, l'achat, le prêt avec contrepartie, l'échange ou l'utilisation à des fins commerciales : - des spécimens des espèces d'oiseaux citées au présent arrêté et figurant à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé, datant d'avant le 1er juin 1947, dès lors que leur état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des instruments de musique, qu'ils peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformés davantage et que la facture ou l'attestation de cession mentionne leur ancienneté ; La chose pratiquement improbable - des spécimens nés et élevés en captivité des espèces d'oiseaux exemptées de certificat par le règlement de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 338/97 susvisé.Comment doit-on le comprendre ça du coup? on a toujours un peu de mal !!! | |
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Yann Administrateur
Messages : 28021 Date d'inscription : 03/04/2011 Age : 52 Localisation : centre
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Mar 14 Avr 2015 - 21:33 | |
| la lisibilité et la simplicité n'est pas leur vertu première en effet! _________________ Eleveur amateur perroquets et perruches.
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Mar 14 Avr 2015 - 22:20 | |
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floflo31 Membre Trés Actif
Messages : 1239 Date d'inscription : 22/02/2012 Age : 33 Localisation : Toulouse
| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! Mer 15 Avr 2015 - 8:26 | |
| - des spécimens des espèces d'oiseaux citées au présent arrêté et figurant à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé, datant d'avant le 1er juin 1947, dès lors que leur état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des instruments de musique, qu'ils peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformés davantage et que la facture ou l'attestation de cession mentionne leur ancienneté
Je reviens là-dessus mine de rien c'est dérisoire et qu'on me présente une personne qui a un oiseau guyannais qui a au moins 58 ans en annexe I/A dont on peut prouver son âge et le fait que son habitat naturel de cet oiseau là a été détruit par l'homme pour faire des biens... | |
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| Sujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais ! | |
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