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 Nouvel arrêté concernant les guyanais !

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pierre06
floflo31
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floflo31
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MessageSujet: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyDim 12 Avr 2015 - 14:58

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030439398


A retenir que l'arrêté du 15 mai 1986 est abrogé, une bonne nouvelle pour toute personne hésitante sur l'achat de certains ara et caique maipourri Smile Bonne lecture Razz
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pierre06
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyDim 12 Avr 2015 - 20:01

je ne vois pas ce qui a changé ?? Par contre j'ai vu qu'un colibri s'appelait Topaze Wink
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Yann
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Yann


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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyDim 12 Avr 2015 - 21:29

cela signifie que seules les espèces citées ci dessous sont encore concernées par l'arrêté de Guyane?

Ara macavouanne (Orthopsittaca manilatus/Orthopsittaca manilata/Ara manilata).
Ara bleu (Ara ararauna).
Ara noble (Diopsittaca nobilis/Ara nobilis).
Ara rouge (Ara macao).
Ara chloroptère (Ara chloropterus).
Ara vert (Ara severus).

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pierre06
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyDim 12 Avr 2015 - 23:47

ok je n'avais pas vu que certaines étaient retirées Wink Par contre il y a toujours les aourous Sad
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Gris59
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyLun 13 Avr 2015 - 8:39

donc plus besoin de certificat de détention pour le maracana?
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Hanneton
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyLun 13 Avr 2015 - 9:35

Pareil pour le Ara noble ???
j'ai est un un quelques semaines, la personne qui me l'avait vendu
ne m'avait pas dit ..... Evil or Very Mad
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rare bird
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyLun 13 Avr 2015 - 9:52

Tous les oiseaux ne font pas obligatoirement partie de la liste des guyanais , il peuvent donc être encore classés 1A il faut bien vérifier avant d'en faire l'acquisition et en cas de doute  poser la question au responsable chargé du problème auprès des DDPP ou DDCSPP de votre département.

Ne pas oublier que l'état à besoin d'argent et que pour lui la chasse est ouverte toute l'année. Smile
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Gris59
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyLun 13 Avr 2015 - 10:39

oui rare bird je suis d'accord avec toi mais déja aucune DDPP ne dit la même chose donc si même eux ne savent pas ou va t'on?
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pierre06
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyLun 13 Avr 2015 - 18:26

Hanneton a écrit:
Pareil pour le Ara noble ???
j'ai est un un quelques semaines, la personne qui me l'avait vendu
ne m'avait pas dit ..... Evil or Very Mad
Il est chez un ami maintenant

Le ara noble est toujours sur la liste
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Hanneton
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyLun 13 Avr 2015 - 18:56

Merci Pierre, j'ai lu très vite et l'ai loupé !
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pierre06
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyLun 13 Avr 2015 - 19:47

ben je n'ai pas vu en fait ceux qui ont été retiré car je m’étais intéressé en fait à ceux que je voulais adopter Wink
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Hanneton
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyLun 13 Avr 2015 - 20:32

A d'accord Pierre Very Happy
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Yann
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyLun 13 Avr 2015 - 20:59

cela résout en effet le problème pour ceux qui ne sont plus "guyane" mais il reste néanmoins en annexe IA de la CW.

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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyLun 13 Avr 2015 - 22:49

Tous ceux qui étaient en annexe I/A de la liste des guyannais ça ne change rien mais du coup même si ils restent sur la liste des guyanais, pour les II/B/G à ce que j'ai compris après que certains éleveurs m'aient expliqués il n'y aura plus besoin d'apd et ils rentreront dans les quotas des II/B comme dans les autres pays d'europe car nous étions le seul pays d'europe à être comme ça apparemment...

Par dérogation aux dispositions de l'article 6, ne sont pas soumis à autorisation, sur tout le territoire national, le colportage, la mise en vente, la vente, l'achat, le prêt avec contrepartie, l'échange ou l'utilisation à des fins commerciales :


- des spécimens des espèces d'oiseaux citées au présent arrêté et figurant à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé, datant d'avant le 1er juin 1947, dès lors que leur état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des instruments de musique, qu'ils peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformés davantage et que la facture ou l'attestation de cession mentionne leur ancienneté ; La chose pratiquement improbable lol!
- des spécimens nés et élevés en captivité des espèces d'oiseaux exemptées de certificat par le règlement de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 338/97 susvisé.

Comment doit-on le comprendre ça du coup? Razz on a toujours un peu de mal !!!
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Yann
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyMar 14 Avr 2015 - 21:33

la lisibilité et la simplicité n'est pas leur vertu première en effet!

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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyMar 14 Avr 2015 - 22:20

merci tu me rassures lol
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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les guyanais !    Nouvel arrêté concernant les guyanais !  EmptyMer 15 Avr 2015 - 8:26

- des spécimens des espèces d'oiseaux citées au présent arrêté et figurant à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé, datant d'avant le 1er juin 1947, dès lors que leur état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des instruments de musique, qu'ils peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformés davantage et que la facture ou l'attestation de cession mentionne leur ancienneté


Je reviens là-dessus mine de rien c'est dérisoire et qu'on me présente une personne qui a un oiseau guyannais qui a au moins 58 ans en annexe I/A dont on peut prouver son âge et le fait que son habitat naturel de cet oiseau là a été détruit par l'homme pour faire des biens...
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