Législation relative à la pratique du vol libre

je vous propose d'aborder ici la question de cette pratique sous un angle juridique. Il est communément admis que nul n'est censé ignorer la loi, maintenant reste à avoir encore les bonnes informations.

Il ne s'agira pas dans ce sujet de débattre pour savoir si nous y sommes ou non faborables, mais de collecter des informations émanant d'organes officiels tant français qu'européen.

Voici en premier lieu quelques extraits du :

CODE DE CONDUITE EUROPEEN SUR LES ANIMAUX DE COMPAGNIE ET LES ESPECES EXOTIQUES
ENVAHISSANTES de juillet 2011

Rapport élaboré par
MM. Keith Davenport et Jim Collins

Citation :

Pour qu'un animal familier ou de compagnie constitue un problème écologique, il faut d'abord qu'il
s'échappe ou qu'il soit libéré dans la nature. Même s'ils ne se reproduisent pas, les spécimens libérés
peuvent entrer en concurrence avec les espèces indigènes pour un territoire et pour des ressources.

Citation :

Quelle que soit l'espèce, il est évident que si un animal n'est pas définitivement relâché ni autorisé à
s'échapper dans la nature, il ne peut pas devenir envahissant. C'est le message implicite de la Commission
européenne dans son document COM(2008)789,32 qui déclare: “En règle générale, les espèces non
indigènes ne commencent à poser problème qu'à partir du moment où elles sortent de zones contrôlées et
physiquement limitées. Les plantes et animaux d'ornement, ainsi que les animaux de compagnie, ne posent
pas de problèmes s'ils restent dans les jardins, les aquariums ou les maisons.”
Un des principaux objectifs du Code est donc de sensibiliser au fait que tout propriétaire (privé ou
commercial) devrait, selon les besoins, être encouragé à veiller soigneusement à sécuriser le confinement
de ses animaux de compagnie et à ne pas leur permettre de s'échapper.

Citation :

Vol libre
Certains propriétaires permettent à leurs oiseaux de s'envoler librement en présumant qu'ils rentreront
ensuite dans leur cage ou dans leur volière. Ils doivent être disposés à accepter la responsabilité de toute
évasion. Le risque est particulièrement élevé quand il s'agit d'oiseaux de la même espèce et de sexe
différent, parce que les évadés pourraient fonder une colonie reproductrice. Cette pratique doit être
découragée, surtout si l'espèce concernée est apte à survivre aux conditions climatiques extrêmes de la
localité concernée. Si cette pratique est d'ores et déjà interdite dans un pays, il convient de le faire savoir
clairement.

réf : CONVENTION RELATIVE A LA CONSERVATION DE LA VIE SAUVAGE
ET DU MILIEU NATUREL DE L'EUROPE
Comité permanent
31e réunion
Strasbourg, 29 novembre – 2 décembre 2011

sources : https://wcd.coe.int/com.instranet.InstraServlet?command=com.instranet.CmdBlobGet&InstranetImage=1921621&SecMode=1&DocId=1786956&Usage=2

PS : Ce Code n'a pas vocation à être appliqué aux rapaces utilisés pour la chasse.

ils veulent supprimer le vol libre?
ce sont les premiers à dire qu'il faut bien s'occuper de ses animaux convenir a leurs besoins etc etc... et dés que c'est vraiment pour leur bien (voler en liberté c'est toujours bien pour eux) ils refusent et bah moi je dis qu'ils devraient savoir ce qu'il veulent avant de créer des lois qui ne sont pas complémentaires!!!!!!

Bonjour Mégacircus, ce sont des directives données en vue de légiférer dans les états membres.

Je tinvite à lire l'ensemble de ce code pour mieux comprendre; je n'ai mis que de petits extraits pour donner la thématique du sujet.

...

Je suis d'accord, certains spécimens qui sont libérés dans des écologies où ils n'ont pas l'habitudes d'y vivre font des dégats concidérables, exemples les tortues de Florides qui détruisent la flore de chez nous ou bien les Pythons Birman qui détruisent les Everglades en Australie et j'en passe, ils n'y a rien de méchand juste une mise en garde et un rappel de ce qui peut arriver lorsqu'un animal qui est libérer dans un milieu autre que le sien peut engendrer comme dégats, en bref ils disent vous avez des animaux hors du commun, OK, mais à vous d'assumer et de faire en sorte qu'ils restent à leur place, ce qui est je pense très légitime, sinon on en arriverai, ce qui est en partie déjà le cas, à du grand n'importe et à la destruction de beaucoup d'espèces.

je suis d'accord avec vous tous sur les dégats que font certains animaux mais avouez quand meme que ce que je dit est très proche de la vérité par rapport au fait qu'ils veulent leur bien... ... mais dans une cage!!!!

perso mon oncle avez une 15aine de perroquets cacatoes et ara qu'il laissait sur un grand arbre amenagé dans un jardin en totale liberté et au soir il sifflé et tous les oiseaux rentré !!!!!! et je ne vous mens pas (je ne suis pas sur de la conjugaison de mens) une fois un ara s'est envolé et bien il est revenu le lendemain car mon oncle l'a récupéré 2 ou 3 maisons a côté en panique totale !!! donc je ne vois pas comment il pourrait etre dangereux si déjà la nature leur parait dangereux a eux meme! je ne parle bien sur que pour les becs crochus! mais moi perso et j'assume mon opinion a 100% je dis vive le vol libre! (avec ou sans harnais mais le vol libre c'est sans )

Vraiment un bon sujet,qui me permet d'avoir un autre regard sur le vol libre le pratiquant avec plusieurs oiseaux et espèce différente.

christophe vous qui le pratiquez vous savez que c'est très bien pour l
es oiseaux que de voler en vol libre

J'irais pas jusque là,bien sur le vol leur apporte beaucoup et le vol libre est très bénéfique pour les oiseaux, mais il faut surtout garder à l'esprit qu'il y a énormément de dangers pour nos oiseaux.
Car il faut pas ce voiler la face une fois ton oiseau en liberté tu n'as aucune maîtrise sur le danger,même si celui ci répond très très bien au rappel.
Tu as les prédateurs du ciel,la peur d'un bruit,les cheminées des maisons et leur conduit,le risque de coincement sous les tuiles etc etc car j'en oubli surement beaucoup...
Le meilleur moment dans cette activité est le retour sans encombre de ton oiseau qui fatigué vient dormir sur ton épaule et c'est à partir de là que tu apprécies la joie d'un tel vécu.

Un autre document qui montre qu'il est nécessaire d'effectuer des démarches de demande d'autorisation, auprés de la préfécture en vue d'obtenir une autorisation.

Dans le cas présent il s'agit d'un spectacle de rapaces.

le paragraphe sur l'analyse de l'étude de danger est exhaustif.

http://www.haute-loire.pref.gouv.fr/plugins/fckeditor/userfiles/file/DIPPAL/CONTROLE%20LEGAL/AvisAutEnvHabauzit.pdf

Que penser aussi de cet établissement tenu par des capacitaires qui initie à cette pratique lors de stage?

http://perroquet-dressage.fr/index.html

Personnellement je pense que vraiment juste une journée,il y a tellement de facteur qui rentre en jeu en tenant compte de la personne et de l'oiseau.

je potasse la question depuis hier, pas facile d'y voir clair et de trouver une réglementation précise. Tout reste assez généraliste et demeure de fait sujet à interprétation.

La notion de divagation par exemple concerne de façon explicite les chiens et les chats. Quant à a faune sauvage nos oiseaux ne semblent pas en faire partie puisque la plupart sont considérés comme espèce domestique.

Si vous trouvez des articles qui vous paraissent sérieux pour alimenter ce débat, n'hésitez pas.

J'ai rien trouvé non plus de vraiment cohérent.

...

j'ai demandé a mon oncle qui m'a dit ceci:
du temps où il avait ses perroquets (qui sont malheureusement tous morts d'une maladie en 2006) les voisins s'était plein du bruit et les policiers sont venus plusieurs fois chez lui mais jamais parce que ses oiseaux étaient libres!!!
il m'a dit aussi que son ara ne s'était pas envolé au sens propre il avait juste suivi les arbres de branche en branche et il m'a confirmé et assuré que JAMAIS il m'a bien dit JAMAIS il n'a été inquiété du fait d'avoir ses oiseaux libres et il a fait ça plus de 20 ans sans jamais aucun problème et une seule fugue!
donc moi je suis d'accord avec un point que je vient de découvrir c'est le fait de demander l'autorisation.
Pour moi il ne doit etre pratiqué qu'avec des oiseaux très entrainés dont on est sur comme christophe avec ses inséparables!!!
voila j'espère avoir ajouté quelque chose

Megacircus, il y a un facteur qu'aucun détenteur d'oiseau libre ne peut maitriser, en l'occurence la peur. Tu auras beau avoir confiance dans ses réactions volontaires et en son impregnation à l'homme, un événement extérieur peut vite provoquer une panique qu'il ne pourra contenir (l'instinct de protection et de fuite prenant le dessus) et qui l'amènera à s'échapper.

Un autre article publié sur les espèces invasives en Belgique dont voici un résumé

Citation :

L’évaluation des impacts intègre les points suivants : potentialités d’envahissement, dégâts aux cultures, impact sur la végétation, compétition avec la faune indigène, vecteur et transmission de pathologies, impact du nourrissage par le public, incidences des dortoirs des Psittacula et risques engendrés par les nids communautaires de la Conure. L’évaluation des risques repose sur la mise en application de deux protocoles qui conduisent aux mêmes conclusions d’un risque global faible pour la Conure et faible à modéré pour les Perruches alexandre et à collier. Le panel de mesures balaye les possibilités de mise en oeuvre d’actions depuis les plus douces jusqu’aux plus sévères. La conclusion souligne la nécessité d’adapter les mesures aux risques effectifs et potentiels.

http://www.aves.be/fileadmin/Aves/Bulletins/Articles/47_1/47_1_21.pdf

Le cas de la perruche à collier en France est particulièrement surveillé aussi

Citation :

Depuis maintenant près de vingt ans, et la probable ouverture d’un container sur le site aéroportuaire d’Orly contenant quelques dizaines d’oiseaux, cette espèce s’est bien établie dans la région et forme désormais plusieurs populations dites férales, c'est-à-dire à l’état sauvage mais issue d’une introduction. Le suivi particulier dont fait l’objet cette espèce montre que ses effectifs augmentent de façon exponentielle, ce qui correspond à une croissance non limitée par la compétition (intraspécifique ou interspécifique). La Perruche à collier est donc qualifiée d’espèce invasive et ses effectifs se chiffrent aujourd’hui entre 1000 et 1500 individus en Ile de France.

Cette croissance suscite l’inquiétude chez certains ornithologues dans la mesure où cette espèce adopte un mode de nidification cavernicole. L’espèce se reproduit très bien en ville (les couvées comportent de 2 à 6 œufs et l’espérance de vie de l’oiseau en captivité est d’environ 30 ans). Or, en milieu urbain, le nombre de cavités peut être un facteur limitant à la reproduction de nombreuses espèces (pics, étourneaux, sitelles…). Elle inquiète également les gestionnaires des espaces verts dans lesquels elle s’implante par les dégâts qu’elle peut causer aux arbres dont elle consomme les fruits (notamment en hiver).....La Perruche à collier a pour origine le Sud asiatique ainsi que l’Afrique sub-saharienne dont les climats diffèrent sensiblement de celui de la région parisienne ce qui pose la question de la survie de ces oiseaux essentiellement granivores et frugivores en hiver. Les usagers des parcs et jardins de la région se sont en majorité bien accommodés de la présence de la Perruche à collier et nombreux sont ceux qui viennent nourrir les oiseaux notamment en période hivernale quand ceux-ci sont moins farouches.

Que représentent ces nourrissages dans la survie des oiseaux pendant la mauvaise saison ? Quelle sera leur capacité à proliférer hors de l’agglomération dans les années ou les décennies qui viennent ? Quelles relations cette espèce entretiendra-t-elle avec les autres espèces d’oiseaux autochtones ? Quelle valeur attribuer à une telle espèce, honnie par les défenseurs d’une nature la plus « autochtone » possible, choyée par une majorité de citadins qui admirent ses couleurs et s’étonnent de ses comportements ? Des éléments de réponse à ces questions communes à bien des espèces exotiques invasives pourraient nous parvenir de pays voisins puisque des populations férales de Psittacidés sont présentes dans de nombreuses grandes agglomérations européennes comme Londres (près de 50 000 individus), Rome, Bruxelles (10 000 individus environ), Barcelone…Le débat est donc ouvert et renvoie plus généralement à la conception de la Nature par l’Homme.

source : http://biologie.ens-lyon.fr/ressources/Biodiversite/Documents/image-de-la-semaine/2011/semaine-35-29-08-2011/


Didier, reste à déterminer si une espèce qui devient invasive est ou non classée parmi les nuisibles.

Yann a écrit:

Megacircus, il y a un facteur qu'aucun détenteur d'oiseau libre ne peut maitriser, en l'occurence la peur. Tu auras beau avoir confiance dans ses réactions volontaires et en son impregnation à l'homme, un événement extérieur peut vite provoquer une panique qu'il ne pourra contenir (l'instinct de protection et de fuite prenant le dessus) et qui l'amènera à s'échapper.

 Tout à fait d'accord Yann mais il en va de même si tu laches ton chien... Il peut très bien prendre peur, pour X raison se mettre à courir et s'enfuir, traverser une route, se faire bouler... Provoquer un accident dont tu seras responsable...

On connait les limites de nos perroquets, les endroits où l'on peut les sortir casi sans risque ni pour eux ni pour personne. Pareil pour nos chiens, 1 pit bull et 2 staff, on connait leur limite, on sait les gérer, on sait quoi faire (c'est à dire presque tout) et ne pas quoi faire. Chacun doit faire preuve de bon sens et de connaissance des ces animaux...

Les prédateurs ça c'est vrai qu'il y en a... Par chez nous, fini le vol libre avec les petits oiseaux... Subit 2 fois des attaques d'épervier sur des pyrrhura et heureusement sans aucun dégat oufff. Il y a surement des moments de l'année où les sortir avec moindre risque mais tout de même.

Dans mon fourgon, il y a une cage de transport aménagée pour le couple de kkto, une boite à chat (dans le cas où le bord de route est trop dangereux pour les ramener en liberté. Pareil pour nos chiens, sont toujours lachés mais si la route est dangereuse on les rattache pour leur sécurité et celle des autres, c'est une question de  bon sens.

Quant au fait que nous ne soyons pas total maitre de nos oiseaux lorsqu'ils volent c'est vrai, comme les chiens, lorsqu'on les rappellent ils reviennent comme les chiens... Et comme les chiens, s'ils n'écoutent pas, il peut se passer n'importe quoi, dans les airs ou sur terre. Amusez vous à courir après 3 chiens en liberté, on va rire...

Il y a 2 matins, on a enmené nos chiens et nos perroquets pendant 3 heures à la rivière. Je dirais que le mal a passé 98.5% du temps sur nos épaules, 1% sur la rive à jouer avec les cailloux et 0.5% du temps dans un arbre. La femelle a du passer 85% du temps sur nous, 5% du temps dans les airs à vadrouiller, 10% dans les arbres à manger des cerises entre autres...

Je pense que si l'on a un chien fugueur ou mal obéissant, il faut adapter les sortis et attacher ou pas selon les circonstances, Si l'on a un oiseau fugueur on ne le lache pas, un oiseau qui a du mal avec le rappel, il faut voir...

Certaines espèces sont plus favorables au vol libre que d'autres...

Quant au faite de parler de dégat des espèces invasives ou autre, bon je veux bien mais le cas se produit en général avec les oiseaux échappés des particuliers et d'élevage. je ne dis pas que c'est impossible avec un couple d'oiseau de la même espèce du sexe opposé pratiquant le vol libre mais moins probable. Je vois mal Kikko et Bamboo se faire la malle pendant les sorties... Pas possible, pas volontairement en tout cas.

Intéressant tout ce débat.
Presque totalement d'accord avec toi Shouya

Pour le vol libre, vous connaissez notre position. Nous y sommes favorables, sous haute surveillance bien sûr, et avec une éducation poussée, des oiseaux ET des humains.

Le risque 0 n'existe pas. Tout le monde en est conscient.
Pour les espèces propices ou pas, idem, tout à fait d'accord. Les petites espèces de nature anxieuse sont à éviter. Ce n'est pas impossible, mais encore plus risqué, et l'éducation plus longue et plus difficile (hors cas particuliers bien sûr  ).
Idem au niveau de l'individu (quelque soit son espèce). S'il est de nature anxieuse, c'est plutôt à éviter, quelque soit sa taille. Et cela restera toujours plus risqué, quelque soit son éducation.

Un exemple : un oiseau passe dans le ciel, très haut, Fidji (conure Jandaya), très anxieu de nature, malgré son éducation aux sorties et au rappel, et son entraînement : il s'enfuie à tir d'aile.
Impossible de prévoir le déclencheur. Il faut être constamment en alerte.
Pistache (amazone à front bleu), qui ne peut voler très loin, lorsqu'un avion a rasé les arbres la première fois, s'est précipité sur moi, normal, sa seule protection puisque partiellement invalide. Au deuxième avion, plus gros et plus bruyant, il est resté inquiet et vigilant, mais n'a pas paniqué.
Maintenant, à chaque fois qu'il entend ou voit un avion, il me regarde et attend que je lui dise le mot "avion" et le réconforte, et retourne à ses occupations. Avec Fidji, même avec un handicap, il trouvera la force de s'échapper en criant au bout du 100ème avion

Par contre, pour les sorties, nous ne les pratiqueront que chez nous (ils connaissent l'environnement et peuvent se retrouver en cas de panique, s'ils ne partent pas trop loin, mais en forêt, ils se posent quand même relativement vite. Oui. On a de la chance d'avoir cet environnement, sinon, pas certain qu'on le pratiquerait).

Et, au contraire de Shouya, d'où le "presque" : jamais en couple, justement pour éviter que si les 2 s'échappent, ils ne puissent se reproduire dans la nature. Et puis, c'est aussi un moyen de "pression" sur  l'échappé si son conjoint est resté dans la volière. C'est une façon aussi de l'inciter à rester aux alentours (communication), et même à rentrer au bercail

Ceci dit, c'est une façon très personnelle de voir les choses, et nous sommes loin d'être des spécialistes dans le domaine.

Donc, le vol libre, pour nous, oui, et de toute façon, ce ne peut être interdit chez soi.
Comme l'on prommène ses animaux domestiques. Et comme pour eux, on doit tout mettre en oeuvre pour leur sécurité pour la sécurité des autres, et aussi pour l'environnement et nos espèces indigènes (théoriquement, si votre chien attaque que ce soit un chevreuil ou un lapin, il est de votre devoir d'intervenir. Cas particulier bien sûr pour les nuisibles  ).

Et bien sûr, cela se complique s'ils s'échappent, pour eux, pour nous, mais aussi pour l'environnement.
C'est une pratique complexe, et donc ce n'est absolument pas une pratique à conseiller à tout va 
Même si on en rêve tous pour nos oiseaux.
Cela doit être murement réfléchi et il ne faut pas hésiter à abandonner si on ne le sent pas avec son oiseau, pour le bien de tout le monde (le cas avec Fidji).

As tu déjà fait voler tes oiseaux en couple? Attention, je n'ai pas dit que les oiseaux devaient toujours voler en couple, il faut faire au cas par cas, connaitre ces animaux. 
Pour info, les notres ne tracent pas s'ils s'envolent en sursaut lorsqu'ils ont peur de quelque chose, ils tournent et nous cherchent.
J'ai 3 chiens, je connais les caractères de chacun, les vices de chacun, les astuces de chacun, ainsi je sais anticiper au maximum mais si parfois l'imprevisible peut faire un bond. C'est pareil avec les oiseaux que l'on se permet de lacher. Le truc c'est que la vie est un risque, il faut faire attention aux maximums de choses mais ne pas rien faire, sinon on ne laisse plus les enfants sortir de la maison même à 18 ans.
Il faut être responsable, savoir où sont les limites des être que l'on aime, protège, éduque...

Non, Shouya. C'est bien pour ça que j'ai dit que c'était un avis très personnel et que j'étais loin d'être une spécialiste du domaine.

Après libre à chacun.
Si tu le fais, c'est que tu sais ce que tu fais, depuis le temps que tu le fais.
Et heureusement, tes mésaventures se sont bien terminées (comme les nôtres, un peu moins "extrêmes").

Mais quand même, nous, nous ne le feront pas  enfin, je dis ça, mais ... et puis c'est plutôt Fred qui pratique

Oki après je parle pour notre cas, notre couple est tellement attaché à nous qu'ils ne songent pas à s'enfuir, pour eux les balades en troupeau (les chiens et nous) sont quelques choses de naturelles. On varie les endroits, les styles, parfois la forêt, la rivière, la montagne, les vignes. ça les épanouis, si un s'envole par peur de quelque chose, on envoie l'autre en vole, ainsi celui parti reperd où l'on est plus facilement. Parfois ils se font des délires à 2 mais leurs points de chute est toujours notre épaule^^
C'est agréable.

C'est même carrément génial ! Le rêve !!! Un jour, on y arrivera, on y arrivera

Mais oui, mais oui^^

Une petite vidéo pour la route

https://www.youtube.com/watch?feature=player_embedded&v=SfUDtABZo1k

J'ai aperçu mon caïque évadé en train de "forniquer", faut il le déclarer?
évadé ne veut pas dire laisser libre volontairement
Pour faire simple, la législation impose l'aide d'avoir recours à un avocat en cas de soucis car les assurances ne couvriront pas de dégâts commis par une espèces exotique, l'assurance habitation type couvre les animaux tel chiens, chats et jusqu'à 2 chevaux!
Pour les chiens idem non couvert pour certaines races même hors catégories 1 et 2, Imaginons la galère si un gris du Gabon ou un Ara fini son vol sur le pare brise d'un véhicule ou joue a déchiqueter la selle du scooter du voisin