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Il est bien précisé dans l'article concernant les quotas : "hors animaux domestiques".
Ces quotas ne s'appliquent qu'aux élevages d'agrément, qui sont définis pour des animaux non domestiques
Voici donc un lien listant les animaux domestiques à ne pas inclure dans les quotas de détention :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000789087La liste qui nous concerne plus précisément (extraite de l'article) :
Psittaciformes :
Psittacidés :
- les variétés domestiques de la
perruche ondulée (Melopsittacus undulatus) ;
- les variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline de la
perruche omnicolore (Platycercus eximius eximius) ;
- les variétés bleue, jaune, cinnamon de la perruche de
Pennant (Platycercus elegans) ;
- la variété cinnamon de la perruche
palliceps (Platycercus adscitus) ;
- les variétés cinnamon, lutino, vert de mer, opaline de la perruche à
croupion rouge (Psephotus haematonotus haematonotus) ;
- les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à bandeau rouge ou
kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae) ;
- les variétés cinnamon, panaché, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à tête d'or ou
kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps) ;
- les variétés opaline (rose), jaune, fallow, ino, isabelle de la
perruche de Bourke (Neopsephotus bourkii) ;
- les variétés foncée, lutino, panaché, cinnamon de la
perruche élégante (Neophema elegans) ;
- les variétés foncée, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline, grise de la perruche d'Edwards ou
perruche turquoisine (Neophema pulchella) ;
- les variétés bleu de mer, bleue à poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise de la
perruche splendide (Neophema splendida) ;
- les variétés domestiques de l'inséparable à face rose (
Agapornis roseicolis) ;
- les variétés domestiques de l'inséparable de Fischer (
Agapornis fischeri) ;
- les variétés domestiques de l'inséparable masqué ou à tête noire (
Agapornis personatus) ;
- la variété lutino de l'inséparable de Liliane (
Agapornis lilianae) ;
- les variétés foncée, bleue, violet de l'inséparable nigrigenis (
Agapornis nigrigenis) ;
- les variétés domestiques de la
perruche à collier d'Asie (Psittacula krameri manillensis) ;
- les variétés foncée et panachée de la
perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala) ;
- les variétés grise, lutino, albino de la
perruche grande alexandre (Psittacula eupatria) ;
- les variétés bleue, lutino, albino de la
perruche souris (Myiopsitta monachus monachus) ;
- les variétés vert foncé, bleue, foncé bleue, lutino, albino de la perruche rayée ou
perruche catherine (Bolborhynchus lineola lineola) ;
- les variétés bleue, lutino, albino (bleue et lutino) de la perruche à calotte bleue ou
perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae) ;
- les variétés bleue et ino de la
perruche de Barnard (Barnardius zonarius barnardi) ;
- la variété bleue de la
perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit (
Barnardius zonarius semitorquatus) ;
- les variétés bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon de la
perruche céleste (Forpus coelestis) ;
- les variétés bleue et cinnamon de la
conure de molina (Pyrrhura molinae) ;
- les variétés domestiques de la
perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus).
Si vous avez des oiseaux dans cette liste, ils ne sont donc pas à comptabiliser pour les quota de détention
NB : attention de bien regarder les mutations.
Pour des espèces, toutes les mutations ne sont pas concernées (Souvent, les types "sauvages" ne sont pas inclus dans les animaux domestiques)
Passage important de l'article : "
Lorsqu'une espèce, dans sa totalité, est domestique, celle-ci est citée sans préciser le nom de ses diverses races et variétés. Lorsque, au sein d'une espèce dont il existe des représentants non domestiques, les races et variétés domestiques sont nombreuses celles-ci ne sont pas énumérées. Seules sont énumérées, lorsqu'elles sont peu nombreuses, les races et variétés domestiques sélectionnées au sein d'une espèce dont il existe des représentants non domestiques".
Lun 23 Mai 2016 - 10:50
Fred Et Alex