| espèce en annexe1 | |
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Auteur | Message |
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lilou Membre
Messages : 53 Date d'inscription : 14/08/2011 Age : 63 Localisation : picardie
| Sujet: espèce en annexe1 Lun 14 Juil 2014 - 17:49 | |
| bonjour , je viens de lire plusieurs documents ,mais je n'arrive pas à comprendre si pour un oiseau en annexe1 ?cédé avec un cités il faut faire une ADP. l'oiseau étant de 2em génération . si quelqu'un peut me renseigner ,merci. | |
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: espèce en annexe1 Lun 14 Juil 2014 - 20:18 | |
| de quel oiseaux s'agit il ? | |
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Kenzo9x7 Membre Actif
Messages : 486 Date d'inscription : 07/07/2014 Age : 39 Localisation : Clermont ferrand
| Sujet: Re: espèce en annexe1 Lun 14 Juil 2014 - 22:33 | |
| Cités ça concerne bien l'importation et l'exportation ? c'est bien le suivi des annexes 1 pour être sûr que l'oiseau n'est pas un animal sauvage qui a été capturé et que c'est un deuxième génération ? L'autorisation préfectorale c'est le formulaire a remplir avant de l'avoir pour que ton futur oiseau soit déclaré et que tu es bien l'autorisation de le posseder. Donc je dirais que tu dois faire la demande, que le cités ne la remplace pas. Dans tout les cas mieux vaut la faire pour rien que l'inverse^^ Ce n'est que mon avis, les textes de loi moi j'ai du mal.. C'est pour ça que je squatte le sujet aussi j'aimerais bien mieux comprendre | |
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: espèce en annexe1 Lun 14 Juil 2014 - 23:43 | |
| tu as bon, de toutes façons il te faut un APD j'ai du la demander pour les amazonicas | |
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Kenzo9x7 Membre Actif
Messages : 486 Date d'inscription : 07/07/2014 Age : 39 Localisation : Clermont ferrand
| Sujet: Re: espèce en annexe1 Lun 14 Juil 2014 - 23:47 | |
| [quote="pierre06 " Tu as bon, de toutes façons il te faut un APD j'ai du la demander pour les amazonicas [/quote] OK merci bien Donc j'ai pas tout compris de travers^^ parfois je me demande si les gens qui rédigent les textes de lois les ont bien compris eux même | |
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Kenzo9x7 Membre Actif
Messages : 486 Date d'inscription : 07/07/2014 Age : 39 Localisation : Clermont ferrand
| Sujet: Re: espèce en annexe1 Lun 14 Juil 2014 - 23:54 | |
| - pierre06 a écrit:
- tu as bon, de toutes façons il te faut un APD j'ai du la demander pour les amazonicas
OK et pour info, c'est possible que ta prèf refuse ? Genre elle juge que tu n'as pas assez d'expériences ou autres ? Ou tant que tu ne dépasses pas le nombre maximal d'oiseaux autorisé il n'y a aucun soucis ? | |
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: espèce en annexe1 Mar 15 Juil 2014 - 0:34 | |
| tu as un dossier a remplir Que tu demandes à la préfecture. Il te demande des connaissances sur l'espèce que tu veux "détenir" et les conditions d’hébergement et les autre animaux que tu détiens et les compétences que tu as en élevage . Moi j'avais tout trouvé sur le net | |
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lilou Membre
Messages : 53 Date d'inscription : 14/08/2011 Age : 63 Localisation : picardie
| Sujet: Re: espèce en annexe1 Mar 15 Juil 2014 - 18:58 | |
| bonsoir et merci pour toutes vos réponses ,j'ai trouvé les renseignements souhaité , effectivement il faut une ADP pour un oiseau en annexe 1 même 2em génération , c'est la complexité des textes ,en droit français il faut une ADP mais pas en droit européen. normalement les textes européen prévalent sur les textes nationaux , mais bon je vais terminer ma demande comme une brave citoyenne .
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Kenzo9x7 Membre Actif
Messages : 486 Date d'inscription : 07/07/2014 Age : 39 Localisation : Clermont ferrand
| Sujet: Re: espèce en annexe1 Mar 15 Juil 2014 - 19:06 | |
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lilou Membre
Messages : 53 Date d'inscription : 14/08/2011 Age : 63 Localisation : picardie
| Sujet: Re: espèce en annexe1 Mar 15 Juil 2014 - 19:17 | |
| oui c'est sur | |
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| Sujet: Re: espèce en annexe1 | |
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