Nos oiseaux et nos voisins...

J'aurai aimé savoir si il existe une reglementation sur le bruit que peuvent faire nos oiseaux. Un voisin un peu pointilleux peut il s'en plaindre et nous obliger à se séparer d'eux? Je parle bien sur de nos jardins ( en appartement c'est different.) d'ici la fin de l'année je ferai surement l'acquistion d'un couple d'eclectus et de cacatoes ( rosalbin)! Je n'ai pas de soucis avec mes voisins pour le moment et pourvu que ca dure.
Vous avez des astuces pour attenuer le bruit en realisant vos volieres ? Parpaing?

Pas d'avis??

a ma connaissance il ny'a pas dans la règlementation un texte spécifique aux bruits des animaux. Par rapport au bruit il y a des arrétés qui stipulent les heures ou l'on est autorisé à faire des travaux. Avec un oiseau on ne peut pas lui dire de chanter seulement de tel a tel heure ..
J'ai eu des jandayas j'ai du m'en séparer à cause du bruit. Ca n'a pas été jusqu'aux démarches judiciaire mais dés lors qu'un voisin se plainds après tu stresses a chaque fois que tes oiseaux élèvent la voix ...
Tu peux atténuer le bruit avec des haies des arbres éventuellement des paroies vitrées.
Si tu as la possibilité d'avoir une partie jour et une partie nuit tu pourrai alors fermer tous les soirs tes oiseaux pour éviter que tes voisins se fassent réveiller l'été à 5h du matin par tes oiseaux.

Moi j'ai eu des voisins qui se sont plaints à la mairie parce que des grenouilles s'étaient installées sous la piscine des enfants ! Tous les soirs il y avait un concert de grenouilles qui les dérangeaient. Il a fallu que je les fasse partir...

la notion de bruit est trés subjective dans l'appréciation de chacun. Certains voisins se plaindrontdu coté répétitif, d'autres de l'intensité et de la puissance, d'autres encore des heures de "nuisance"....

Citation :

Bruits concernés Ce sont tous les bruits provoqués de jour comme de nuit :

par un individu locataire, propriétaire ou occupant (cri, talons, chant...)

ou par une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, outil de bricolage, pétard et feu d'artifice, pompe à chaleur, éolienne, électroménager...)

ou par un animal (aboiements...).

Lorsque ces bruits sont commis la nuit, entre 22h et 7h, on parle de tapage nocturne.

Critères retenus pour constater le trouble de voisinage
Ces bruits peuvent causer un trouble anormal de voisinage dès lors qu'ils sont à la fois :

répétitifs,

intensifs,

et qu'ils durent dans le temps.

En revanche, lorsque le bruit est commis entre 22h et 7h du matin et qu'il est audible d'un appartement à un autre, l'infraction pour tapage nocturne est présumée. Il n'est donc pas nécessaire de démontrer que le bruit est répétitif, intensif et qu'il dure dans le temps.

Toutefois, pour être condamnable, le bruit doit être provoqué par une personne qui a conscience du trouble qu'elle engendre, mais qui ne prend pas pour autant les mesures pour y remédier.

Démarche amiable pour faire cesser les nuisances
Il est recommandé successivement :

de s'entretenir avec l'auteur du bruit pour l'informer des désagréments ;

de s'informer à la mairie pour vérifier s'il existe un arrêté réglementant le bruit ou l'activité en cause (il existe par exemple des arrêtés municipaux qui réglementent l'usage des tondeuses à gazon). Si l'immeuble est en copropriété, il est utile de vérifier le règlement de copropriété qui peut limiter ou interdire certains bruits ;

d'adresser à l'auteur du bruit un courrier simple, puis recommandé avec avis de réception si la gêne persiste ;

de recourir à une tierce personne pour tenter de régler le conflit (par exemple, syndic de copropriété, gardien d'immeuble). Il est également possible de recourir gratuitement à un conciliateur de justice en s'adressant à la mairie ;

de faire appel à un huissier ou aux forces de l'ordre (police, gendarmerie, commissariat...) pour qu'ils constatent l'infraction et dressent un constat ou un procès-verbal.

L'auteur d'un bruit domestique, qu'il soit commis de jour ou de nuit, peut se voir infliger une amende forfaitaire par les forces de l'ordre.

Recours judiciaire
Si les troubles persistent malgré ces différentes démarches, et malgré l'amende forfaitaire infligée, un recours judiciaire peut être envisagé.

Pour que la demande ait des chances d'aboutir, il faut démontrer que vous avez subi un trouble qui vous cause un dommage. Pour cela, vous devez réunir un maximum de preuves à l'appui de votre demande :

courriers échangés avec l'auteur du bruit ;

constat d'huissier, procès-verbal ;

témoignages, pétition ;

certificat médical si votre état de santé s'est dégradé depuis les agissements...

En cas de tapage nocturne, le procès-verbal est une preuve suffisante pour poursuivre l'auteur du bruit.

Une fois que ces preuves sont réunies, il est alors possible de saisir :

le tribunal d'instance ou le tribunal de grande instance pour obtenir la réparation du préjudice (le choix du tribunal dépend du montant des dommages et intérêts que vous souhaitez demander)

ou le tribunal de police lorsque l'infraction constitue un tapage nocturne et que vous souhaitez obtenir la condamnation de l'auteur du bruit avec éventuellement des dommages et intérêts.

Le juge peut ordonner l'insonorisation du logement de l'auteur du bruit, ou prononcer la résiliation du bail si celui-ci est locataire.

http://vosdroits.service-public.fr/F612.xhtml

Il faut aussi tenir compte en cas d'habitation soumise à un régime de collectivité type résidence ou co propriété du réglement établi qui interdit parfois la construction de volière.

Merci fabi de ta réponse! Pour le moment comme tu dis ça va avec les colliers et les Pyrrhuras ! Mais avec des cacatoès ça va être limite! Je suis situé hors agglomération en campagne... Tu m'as donné une idée va pour un système de fermeture de la volière pour la nuit.

Merci a tous !

les cacatoes peuvent crier toute la journée et même dans la nuit si ils ont une source de lumière type reverbère, phare de voiture,....

Une partie fermée où ils peuvent entrer dormir limite aussi les risques de vol, de bruit, de terreurs nocturnes.

La journée ça me gêne pas! C'est tôt le matin ... Je pense fermer la volière sur trois côtés en parpaing coulés en entier de béton ou recouverte de bois style clain ! Partie devant grillagée avec un système de volet roulant sur le devant. Plafond isolé et de la tôle sur le dessus. Vous en pensez quoi ?

Yann a écrit:

Une partie fermée où ils peuvent entrer dormir limite aussi les risques de vol, de bruit, de terreurs nocturnes.

et aussi contre les prédateurs nocturnes

confiner les oiseaux la nuit évite bien des désagréments Et équiper ses volières de baies vitrées et un bon moyen pour limiter les nuisances sonores pendant les périodes de vacances ou les heures tardives. Le bruit ne doit en principe pas dépasser les limites de nos propriétés En respectant cela aucune crainte de plainte du voisinage

et bien je pense qu'il vaut mieux ne pas mettre de tole sur toute la surface.

Attention à la circulation de l'air, tu risques de vite créer une atmosphère surchauffée pour tes oiseaux si tu ne laisses qu'une face en grillage.

La journée ça ne représentera pas une nuisance pour toi, mais quid de tes voisins?

Ok vous auriez des photos de vos partie fermée ? Dans ce cas je ferai une partie grillagée une partie fermée avec un systeme de trappe pour les isoler la nuit ! Car ici aucun des mes oiseaux ne dorment dans leur nid sauf periode de repro,

oui c'est pas toujours évidant, Coco a été obligée de se séparé de presque tout ses oiseaux à cause d'un de ses voisins et quand on voit que des abrutis vont jusqu'à porter plainte contre des fermiers parce les cloches des vaches font trop de bruits ou bien même encore pire porter plainte contre l'église du village parce que les cloches sont toutes les heures le monde est ouf

J'ai pas trop lu mais nos voisins ont tout à fait le droit de se plaindre et de porter plainte car c'est du bruit intempestif et peuvent porter plainte pour tapage.... comme lorsque vous faites une soirée et trop de bruit etc... A nous de s'arranger avec les voisins et de trouver des compromis lorsqu'ils se plaignent
Après les panneaux "sandwichs" retiennent bien le bruit si sur ta partie "fermée" ou sur une partie où tu mets des panneaux pour fermer, ce sont des panneaux avec une bonnes isolation et qui coupent bien du bruit !

Merci pour vos conseils. Bonne idée le panneau sandwich je vous tiendrai informé en fonction de l'avancement des travaux.

pour le moment moi j ai pas de soucis mais ca possible

Je rejoins Flo sur la notion de nuisance, nos passions ne doivent pas représenter une gène pour les autres.

Mick tu peux aussi pas mal casser le bruit avec les plantations comme il t'a été dis plus haut. Ca a aussi un effet bénéfique sur les oiseaux qui se sentent rassurés par ce couvert végétal et qui de fait ont moins tendance à crier. Ils voient aussi moins de choses susceptibles de les déclencher.

Mes volières ne sont pas couvertes sur trois faces, mais toutes mes espèces en extérieure dorment au nid.

Merci Yann, pour les plantations c'est ce que je fais déjà mon but est de fondre les volières dans la végétation. Je plante un maximum, c'est beaucoup mieux pour les oiseaux ! Je me suis renseigné pour les panneaux sandwich, que dire argggg trop cher par chez nous!

moi pour le moment je n est pas de souci , j ai des haie qui sont tout autour du grillage

Tu sais la connerie est sans borne, quand tu penses que j'ai une voisine qui tous les deux ans m'emmerde avec une haie d' Altéa (ibiscus) alors que chez elle elle à des haies de toute sorte (bois , plastique devant les ouvertures de chaque voisins , tu penses bien que le crie des oiseaux lui sont insupportable à moins que se soit mon indifférence à son égard !!

Mick11_974 a écrit:

Merci Yann, pour les plantations c'est ce que je fais déjà mon but est de fondre les volières dans la végétation. Je plante un maximum, c'est beaucoup mieux pour les oiseaux ! Je me suis renseigné pour les panneaux sandwich, que dire argggg trop cher par chez nous!

les bambous sont vraiment trés efficaces, juste un peu long à pousser les deux premières années.

C'est au plaignant a prouver ce qu'il affirme en matiere de nuisances sonores(constat d'huissier,mesures sonores...)

Très intéressant tout ça, mais où les trouve-t-on ces panneaux sandwich ?

J'ai des voisins charmants entre les crises des jandayas et des amazones heureusement pas en même temps

Ici c'est ma plus grosse peur.j'ai un petit jardin donc n'importe où c'est gênant pour les voisins.