| la galere le demande d autorisation de detention.... | |
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Auteur | Message |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 12:07 | |
| bonjour a tous,
Je suis en pleine demande d autorisation. La vraie GALERE la première page ca vas mais alors le reste wouaaahhh..... J ai téléphone a la DDSV du département une personne aimable ma répondu qu' il demandait tous ces renseignements pour savoir si ont connait bien le sujet....
Je pense qu' il y a plein de personne qui prenne le risque de ne pas faire de demande...
MOI CE SERA PAS LE CAS je persiste par contre je suis preneur de conseilssss de ceux qui ont déjà rempli ce doc car il y a des blanc
merci | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 12:43 | |
| - samcolt a écrit:
- bonjour a tous,
Je suis en pleine demande d autorisation. La vraie GALERE la première page ca vas mais alors le reste wouaaahhh..... J ai téléphone a la DDSV du département une personne aimable ma répondu qu' il demandait tous ces renseignements pour savoir si ont connait bien le sujet....
Je pense qu' il y a plein de personne qui prenne le risque de ne pas faire de demande...
MOI CE SERA PAS LE CAS je persiste par contre je suis preneur de conseilssss de ceux qui ont déjà rempli ce doc car il y a des blanc
merci Salut, Il n'y a rien de plus simple que de remplir une APD. Il suffit d'ouvrir un bouquin et de recopier quelques infos de ce dernier et généralement sa passe |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 12:56 | |
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 13:15 | |
| exact Entre ce que tu peux glaner sur le forum et les info du net ça ce fait très bien. Un petit plan de tes installations et le tour est joué. Tu demandes une apd pour quel oiseaux | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 13:18 | |
| - pierre06 a écrit:
- exact Entre ce que tu peux glaner sur le forum et les info du net ça ce fait très bien. Un petit plan de tes installations et le tour est joué. Tu demandes une apd pour quel oiseaux
Et le top du top, c'est un certificat de stage d'un éleveur capacitaire de l'espèce que tu souhaite acquérir. Ils ont tendances à fantasmer sur ce type de papier |
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 14:10 | |
| et oui j'oubliais qu'ils demandent aussi des indications sur notre formation J'ai mis: membre de l'OCA, pdt du NAC club de Biot, mon N° d'éleveur CDE et Titres obtenus en expo Ça leur plait aussi | |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 14:41 | |
| pierre c est pour un ara... Quand aux stages ils sont gentils, mais vue le nombre de maltraitances sur animaux plus commun (chien et ressemant un buzz un jeune de cite marseillaise qui jette un chat a plusieurs reprises sur un mur...) ils devraient revoir leur copie.
Aux mieux je mettrais comme pierre 06 menbre 2 etoiles sur le forum " passion bec crochus". et comme expérience je précise que chaque hiver je pense aux petits oiseaux sauvage de notre France avec graines eau et boules de graisse... Et déjà sauve un chardonneret d épuisement et aussi une tourterelle...
Et plus sérieusement je pense faire un visite sur un parc vers Never qui fournisse stage divers avec perroquet. (mais la demande sera déjà faite) | |
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pierre06 Membre d'Honneur
Messages : 13345 Date d'inscription : 01/12/2012 Age : 62 Localisation : côte d'azur
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 18:57 | |
| - samcolt a écrit:
- pierre c est pour un ara...
Quand aux stages ils sont gentils, mais vue le nombre de maltraitances sur animaux plus commun (chien et ressemant un buzz un jeune de cite marseillaise qui jette un chat a plusieurs reprises sur un mur...) ils devraient revoir leur copie.
Aux mieux je mettrais comme pierre 06 menbre 2 etoiles sur le forum " passion bec crochus". et comme expérience je précise que chaque hiver je pense aux petits oiseaux sauvage de notre France avec graines eau et boules de graisse... Et déjà sauve un chardonneret d épuisement et aussi une tourterelle...
Et plus sérieusement je pense faire un visite sur un parc vers Never qui fournisse stage divers avec perroquet. (mais la demande sera déjà faite) ça c'est une bonne démarche | |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 20:07 | |
| Bon après une journée de recherche je ne peut pas tout remplir j ai des trous.... Pages 1 ok wouahhh super pages 2 ok il y a rien a mettre ( gâchis de papier snif snif les arbres d Amazonie) pages 3 j'ai la bonne date avec ma plus belle signature pages 4 la ce devient complique car je veux pas faire d'élevage juste une détention simple: * je mets quoi pour "danger pour la faune local"? * REPREODUCTION: WIIINNNH JE CRAQUE "JE VEUX PAS FAIRE DE REPRODUCTION" je mets quoi température hygrométrie retournement de l œufs ( je pensais que les EAM ont laisser couver la mère???§§§!!! ) pages 5 je penses avoir tout mis comme l oiseau vas être à l'intérieur j'ai répondu bêtement chauffage: intérieur, éclairage artificiel: non, système de ventilation: naturel, hygrométrie: aire ambiant..... pages 6 pour hygiène et désinfection: les produits j'ai mis eau chaude, javel, et produits spécifiques contre virus et bactéries.... (sinon après c est l'acide ou le feu ahhhaahaha je craque )..... | |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 20:08 | |
| oups gé pas relux lex fotes d'aurtografes | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 20:52 | |
| Normalement tu n'est pas obligé de tout remplir, c'est un document assez généraliste qui regroupe les personnes désirant avoir un animal pour de la compagnie et des personnes désirant faire de l'élevage.
Tu peu tout de même remplir les premières ligne concernant le chapitre "reproduction".
Pour l'installation, il aime bien avoir des photos ou des plans de la cage ou volière.
Pour les produits pour la désinfection: virkon, saniterpen ... (produit "pro") |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 25 Fév 2014 - 21:17 | |
| Merci Yann je vais rajouter les nom de produits. Quand a la cage je vais faire un plan car je la fait moi même... | |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mer 26 Fév 2014 - 19:20 | |
| Bonjour,
Ca y est dossier déposé aujourd'hui à la ddsv du département, reste a attendre leur réponse. | |
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pop38 Membre
Messages : 73 Date d'inscription : 02/10/2013 Age : 58 Localisation : Isère (38)
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mer 26 Fév 2014 - 22:04 | |
| Bonjour, Etape 1 connaitre le nom et les coordonnées de la personne responsable de la délivrance des APD. Page 1. - 1ier cadre: Identification, simple, penser à ajouter votre e-mail et votre n° de tél. - 2ième cadre: Détention simple: oui - Utilisation: Non - Transport: Non mais préciser: "Transport éventuel pour consultation vétérinaires, échanges avec d'autres éleveurs, expositions. - 3ième cadre: Simple, nom vernaculaire (courant) et scientifique, nombre mâle et/ou femelle. - 4ième cadre: Votre formation scolaire, diplômes, études réalisées. Votre expérience d'élevage, depuis quand, sur quels oiseaux, vos reproductions, vos espèces actuellement détenues, les techniques d'élevages maitrisées (ex: EAM sauvetage), etc. Votre bibliographie (vos livres, revues mensuelles, sites web de référence, et autres sources d'informations documentées), de préférence sur les oiseaux pour lesquels vous faites la demande (avoir les bouquins, on peut vous les demander en cas de contôle). Page 2: Adresse du lieu de détention si différente de celle du demandeur, dater & signer. Annexe Page 1. - 1ier cadre/A: nom scientifique, ne pas cocher cohabitation, faire un résumer en quelques mot de l'origine géographique et du biotope où vit l'oiseau. Décrire le comportement de l'oiseau, ce à quoi vous éleveur aller devoir faire attention, leurs besoins, leurs habitudes, les points importants auxquels il faut faire attention, etc. Dangers: Néant aux deux Statut juridique: Par exemple pour un Caïque Maïpourri, Annexe IIB-G, oiseau couvert par l'arrêté de Guyane. - 2ième cadre/B: Alimentation, à détailler selon espèce, à gauche ce qui est donné, à droite comment et quand. ex: à volonté, quotidien le matin et le soir, hebdomadaire, selon saison et dispo, etc. cocher autres particularité si l'oiseau à des besoins alimentaires spécifiques. - 3ième cadre/C: Même si on ne souhaite pas faire de reproduction, répondre aux questions, cela montre qu'on connait bien l'espèce. Dans cession des jeunes on peut mettre qu'on ne souhaite pas envisager de reproduction mais que si l'éventualité se présentait: Cession, échange entre éleveur. - 4ième cadre/D: noter le type et les dimensions de l'installation d'hébergement. si installation extérieure, cocher barrières supplémentaire...et noter "volières installées sur terrain privé clos" c'est préférable de l'avoir fait...noter les moyens de fermetures des installations. Renseigner dans accessoires les aménagements de la volière ou de la cage: nid, jouets, cordage en fibres naturelles, baignoire, gamelles inox, abreuvoir, etc.. Renseigner le matériel de capture. Renseigner local de quarantaine: où, comment, dans quelles conditions, etc. "Cage individuelle isolée des autres oiseaux". Faire la description des moyens et outils de transport adaptés à l'oiseau, ex: cageot de transport plastique de marque et de dimensions, etc. - 5ième cadre/E: Nettoyage: quoi, comment (outils) et avec quelle fréquence et quel produit (eau). Désinfection: quoi, comment et avec quel produit (pro et spécifique de préférence). Evacuation des déchet: Compostage et enfoissement sur le terrain en retrait et à distance des installation d'hébergement des oiseaux. - 6ième cadre/F: Listées les principales maladies qui peuvent infecter l'oiseau. http://www.animauxexotiques.com/oiseaux/maladies/index.htm Mesure sanitaire: "Quarantaine" 15 jours. concours d'un véto: Nom & Adresse de votre véto aviaire Mesures de prophylaxie médicale: Traitement préventif, ex: Traitement bi-annuel individuel contre les parasites internes et externes ("Ivomec"), à l'automne et au printemps. Edit: Rajouter un plan de masse & photo de vos installations. Voilà, ensuite envoyer sa demande en AR, la date est importante car la réponse se doit normalement d'être donnée dans les deux mois suivant la réception de la demande. Cf. Arrêté du 10 août 2004, http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005851004 Art.4 §2 " II. - A défaut d'autorisation expresse du préfet ou de refus motivé, notifié avant l'expiration d'un délai de deux mois suivant la date du récépissé de dépôt d'une demande répondant entièrement aux exigences formulées au point I du présent article, l'autorisation est réputée accordée". Mais bon, même si cela prend plus de deux mois, il est très souhaitable d'avoir en main son APD et il est aussi vivement conseillé de prendre contact par tél avec la personne responsable de leur délivrance et d'être proactif dans l'avancement de son dossier, c'est bien mieux car la DDPP peut toujours vous arguer du fait que votre demande n'a pas répondues aux exigences formulées au point I, bla,bla,bla, et n'entre pas dans le cadre de cet article, que vous l'avez envoyez à la DDPP et pas au Préfet, etc... Bref sauf à vous sentir en mesure de leur prouver qu'ils ont tort (bon courage), c'est vous qui serez en tort (à tous les coups)... J'espère vous avoir un peu aidé, comme on m'a aidé moi même pour la mienne... Voilà. | |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Jeu 27 Fév 2014 - 0:58 | |
| Merci pop 38 mais j ai déjà donner ma demande. 1° erreur je n est pas fait de schéma ou dessin de la cage 2° erreur je n est pas envoyer la demande en AR j ai déposé au service en main propre. Sinon pour le reste je pense avoir bien rempli au vue de tes explications. J'ai joint un courrier en plus expliquant mes motivations et mes coordonnées supplémentaires. Hier ton post m'aurais évité une grosse journée de web entre forum site et même une thèse très très intéressante d'une veto lors de son dossier de fin année. Enfin le point positif se fut des recherches enrichissantes.... et ce post peut servir d'exemple au futur demandeurs a qui ont pourra conseiller.... | |
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pop38 Membre
Messages : 73 Date d'inscription : 02/10/2013 Age : 58 Localisation : Isère (38)
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Jeu 27 Fév 2014 - 15:31 | |
| Normalement ils devraient te demander avec la délivrance de l'ADP la tenue d'un registre des entrées et sorties, le certificat de marquage de l'oiseau et une photocopie de ta CNI. Mais bon c'est selon les DDPP... | |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Ven 28 Fév 2014 - 11:15 | |
| Je pense que des l'arrivée de l oiseaux ils me demanderont les papiers afin de compléter le dossier, merci encore pop 38 | |
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pop38 Membre
Messages : 73 Date d'inscription : 02/10/2013 Age : 58 Localisation : Isère (38)
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Ven 28 Fév 2014 - 11:51 | |
| En théorie la demande et son obtention son à faire AVANT l'arrivée des oiseaux. La demande éventuelle de la DDPP pour la tenue d'un registre des entrées et sorties, le certificat de marquage de l'oiseau et une photocopie de ta CNI arrive avec la délivrance de l'APD. | |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Ven 28 Fév 2014 - 22:54 | |
| oui pop 38 justement je fait ma demande avant d avoir l oiseaux.... | |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mar 4 Mar 2014 - 17:42 | |
| déjà 7 jours j ai hâte de recevoir l accord..... | |
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mer 5 Mar 2014 - 11:22 | |
| zut zut j ai peut être fait une erreur!!!!
Apres avoir contact avec de vrai éleveurs, ils m ont confirmes la règlementation j'aurais du envoyer la demande par A/R ou demander un récépissé quand j'ai remis en main propre le dossier car si je n'ai pas de réponse dans les deux moi ils ont obligation de délivrer le doc. ils m ont rassure en me disant qu'il n y as pas de raison de refus de leur part. Je viens de prendre contact avec le service mais la personne du service est en vacance donc prochaine news dans une semaine.
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samcolt Membre
Messages : 43 Date d'inscription : 22/02/2014 Age : 49 Localisation : troyes
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Ven 7 Mar 2014 - 14:42 | |
| Yes Yes Yes et re yes je viens de recevoir mon autorisation, ils sont rapide dans le 10 (10 jours wouahhh). Reste a trouver l éleveur sur.
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Mick11_974 Membre Actif
Messages : 521 Date d'inscription : 23/09/2012 Age : 39 Localisation : Île de la réunion
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mer 24 Juin 2015 - 9:25 | |
| Bonjour est ce quelqu'un connaîtrai le quota pour une APD pour annexe 1 /2 confondu et séparément ? | |
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valérie Membre Trés Actif
Messages : 2858 Date d'inscription : 08/04/2011 Age : 52 Localisation : sud 77
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Mer 24 Juin 2015 - 11:50 | |
| Normalement, si tu ne reçois rien sous 3 mois, c'est que c'est accordé, c'est si tu reçois quelques chose, que ça sent mauvais. Et le déposer directement est loin d'être une erreur ( enfin c'est mon avis), mais tu aurais peut-être dû faire signé un papier "remis en mains propres" | |
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Mick11_974 Membre Actif
Messages : 521 Date d'inscription : 23/09/2012 Age : 39 Localisation : Île de la réunion
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Jeu 25 Juin 2015 - 8:24 | |
| bonjour est ce qu'il faut une demande D'apd par oiseau ? car l'alimentation/logement diffère d'une conure à l'ara, vous avez mis tous vos oiseau sur le même dossier ou plusieurs fois la feuille d'annexe ? | |
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valérie Membre Trés Actif
Messages : 2858 Date d'inscription : 08/04/2011 Age : 52 Localisation : sud 77
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Jeu 25 Juin 2015 - 11:32 | |
| Voici un lien qui devrait vous aider et répondre à vos questions
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F31855.xhtml | |
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Mick11_974 Membre Actif
Messages : 521 Date d'inscription : 23/09/2012 Age : 39 Localisation : Île de la réunion
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Jeu 25 Juin 2015 - 11:36 | |
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Mick11_974 Membre Actif
Messages : 521 Date d'inscription : 23/09/2012 Age : 39 Localisation : Île de la réunion
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Jeu 25 Juin 2015 - 11:36 | |
| ca ne répond en rien à ma question | |
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valérie Membre Trés Actif
Messages : 2858 Date d'inscription : 08/04/2011 Age : 52 Localisation : sud 77
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Jeu 25 Juin 2015 - 11:47 | |
| BA tu prends ton téléphone et tu appelle la préfecture de ton département, eux sauront surement te répondre | |
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Mick11_974 Membre Actif
Messages : 521 Date d'inscription : 23/09/2012 Age : 39 Localisation : Île de la réunion
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Jeu 25 Juin 2015 - 11:48 | |
| idem j'ai essayé d'avoir la dsv ! ils sont en exercice pas eu plus d'information. | |
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Mike2 Membre Actif
Messages : 852 Date d'inscription : 07/02/2014 Age : 72 Localisation : BASSIN 33
| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... Lun 5 Oct 2015 - 10:05 | |
| Bonjour,
Pour la demande, un détail qui a son importance: Commettre des erreurs et/ou omettre des infos n'est pas éliminatoire.
On reçoit un courrier qui demande de préciser les point litigieux. Selon les DDPP on constate des traitements tout à fait différents. Il est donc difficile de donner une marge à suivre stricte pour remplir cette demande.
Les question sont calibrées aussi bien pour des oiseaux que pour des tortues ou d'autres faunes sauvages captives (Guyane et/ou classée IIA, IA.... ) | |
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| Sujet: Re: la galere le demande d autorisation de detention.... | |
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| la galere le demande d autorisation de detention.... | |
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