PASSION BECS CROCHUS
Bienvenue. Merci de se présenter dans la rubrique MIEUX SE CONNAITRE -> Présentation, ou cliquer ici : https://passion-becscrochus.forumgratuit.org/f21-votre-presentation
PASSION BECS CROCHUS
Bienvenue. Merci de se présenter dans la rubrique MIEUX SE CONNAITRE -> Présentation, ou cliquer ici : https://passion-becscrochus.forumgratuit.org/f21-votre-presentation
PASSION BECS CROCHUS
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
PASSION BECS CROCHUS

Un lieu convivial d'échanges des pratiques
D'élevage de perroquets et de perruches.
Amateurs novices ou confirmés,
Soyez les bienvenus.
 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion

Bienvenue aux nouveaux inscrits. Ne pas oublier de se présenter ici (obligatoire) : https://passion-becscrochus.forumgratuit.org/f21-votre-presentation Une présentation très simple nous suffit Wink
-- NEWS 2023 !!!!! --- CONCOURS PHOTO PRINTEMPS 2023 - THEME - LIBRE - MONTAGE AUTORISÉ ! Ici : https://passion-becscrochus.forumgratuit.org/t12955-concours-photo-printemps-2023-theme-libre-montage-autorise
-20%
Le deal à ne pas rater :
-20% sur le Lot de 2 écrans PC GIGABYTE 27″ LED M27Q
429 € 539 €
Voir le deal

 

 Législation Francaise pour les perroquets et les perruches

Aller en bas 
+16
Picars
coline
ftcd88
michel_psl
shouya
line
sandrine
Etienne
nadege
moussa
moustache16000
Delig
sultane
Christophe
Yann
pioupiou87
20 participants
Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
AuteurMessage
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 11:37

voila pour l'instant je n'ai pas encore trouvé comment afficher directement le texte de loi, mais en attendant je vous donnne le lien, qu'il ne faut pas hesiter a lire Wink avec en prime a la fin du document , une liste de quelques oiseaux qui sont en annexe II Wink

alors un petit resumé, mais rien ne vaut la lecture de ce lien !

La Convention de Washington, est un accord international qui compte environ 124 pays.
Son but est de controler le commerce des éspèces d'animaux menacées.
Les perroquets et perruches, sont classés en 3 "categories" que l'on appelle des "Annexe".


l'Annexe I ou A :

-Cette annexe regroupe toutes les éspèces de perroquets ou perruches menacées de disparaitre et pour cela le commerce de ces éspèces est totalement interdit !
Les oiseaux issuent d'élevage doivent etre bagués et doivent avoir un certificat de cession.
Les oiseaux de cette annexe, ne peuvent etre cedés a titre gratuit et doivent etre mis entre les mains de personnes ayant un CERTIFICAT DE CAPACITE.

exemples : Amazone joue verte, Cacatoes des moluques ... et beaucoup d'autres.

l'Annexe II ou B :

-Cette annexe regroupe les oiseaux etant moins menacés que ceux de l'Annexe I ou A.
Le commerce international est donc autorisé entre 2 pays quand biensur les reglementation sont respectées.
Il faut cependant que les oiseaux soient bagués et une facture, pour prouver que cette oiseau n'a pas ete capturer dans la nature.
Pour les oiseaux importés, il faut en plus un numero de CITES pour pouvoir etre en regle.

exemples : Gris du gabon, Amazone front bleu, Youyou du Sénégal et bien d'autres.

l'Annexe III :

Sont classé dans cette Annexe, les oiseaux etant les moins en péril dans la nature.
Pour ces oiseaux la, etre bagué suffit, pas besoin de papier particulier.

exemples : ondulée,perruche a collier, inseparable, omnicolor, calopsitte et encore beaucoup d'autres.

Pour l'arreté de Guyane : voir le lien

Maintenant a tout ca, s'ajoute des histoires de QUOTA !

Un particulier a le droit de déténir :

-10 perroquets d'Annexe I maximum a condition d'être absoluement capacitaire, plus demander une autorisation de detention pour chacun des oiseaux.

-10 perroquets d'Annexe II maximum a condition que les oiseaux soient bagués et possede un certificat de cession.
SI on depasse le nombre de 10, alors il sera obligatoire de passer son certificat de capacité pour etre en régle avec la loi.

-75 Grandes perruches de types sauvage maximum .

-100 Petites perruches types sauvage maximum .

SEUL les oiseaux "type sauvage" sont reglementé, les mutations ne comptent pas car on ne les trouve pas dans la nature donc impossible de les avoir "pillé" dans la nature.

SI vous ne respectez pas la loi, soit par choix, soit par manque d'information, vous risquez d'avoir une enorme amende mais aussi la saisie de vos oiseaux sera effectuée sur le champs.


et voici une trés grande liste d'oiseaux repertorié avec leur ANNEXE precisé en face !
http://www.cnjf.org/classes/K.pdf


Dernière édition par pioupiou87 le Jeu 19 Jan 2012 - 16:42, édité 6 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 11:42

J'avoue que j'ai pas compris grand chose.

Les inséparables sont bien en annexe 2 ? Nessie est née chez moi et n'es pas baguée et j'ai deux epp bagués mais je n'ai eu aucun document quand je les ai acheté.
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 11:50

non phenix, les inseparables sont en annexe 3 ! c'est a dire qu'ils sont considerés comme "domestique" et donc necessite aucun domument ni rien par rapport a la loi !

promis je vais developper le sujet, mais c'est assez difficile et donc il me faudra un peu de temps pour essayer de vous expliquer le plus simplement possible, quelque chose qu'on ne peut pas trop simplifier ... c'est compliqué Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 11:58

Ok, merci Smile
Revenir en haut Aller en bas
Yann
Administrateur
Administrateur
Yann


Masculin Messages : 28021
Date d'inscription : 03/04/2011
Age : 51
Localisation : centre

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 15:00

Au boulot marie Razz
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 15:02

oui "chef" Législation Francaise pour les perroquets et les perruches 3101568567

je fais chauffer les neuronnes et je me lance lol!
Revenir en haut Aller en bas
Christophe
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
Christophe


Masculin Messages : 16508
Date d'inscription : 10/04/2011
Age : 54
Localisation : Gironde

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 15:04

No comment Twisted Evil
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 15:06

lol! je suis d'accord avec toi Christophe "no comment" meme si ca te demanges Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Yann
Administrateur
Administrateur
Yann


Masculin Messages : 28021
Date d'inscription : 03/04/2011
Age : 51
Localisation : centre

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 15:11

Christophe a écrit:
No comment Twisted Evil

Comment, comment. .

Au contraire Christophe, je peux pas trop me lâcher en postant depuis mon tél alors fais le pour moi lol!
Revenir en haut Aller en bas
Christophe
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
Christophe


Masculin Messages : 16508
Date d'inscription : 10/04/2011
Age : 54
Localisation : Gironde

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 15:15

Oui sa me démange grave,mais j'en garde pour demain Very Happy et le temps que tu les trouves avant de les faire chauffer j'ai encore de la marge pour t'en sortir une vingtaines Laughing
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 15:27

GRRRRRRRR je vais t'etrangler Christophe !!!!! lol!
ils sont deja chaud, ils ont pas attendu que les tiens trouve la vanne Législation Francaise pour les perroquets et les perruches 3101568567
Revenir en haut Aller en bas
Christophe
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
Christophe


Masculin Messages : 16508
Date d'inscription : 10/04/2011
Age : 54
Localisation : Gironde

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 17:02

Merci de confirmer je n'étais pas sur de la présence de 2 neurones dans ton cas;tu as bien celui du ménage et celui de la cuisine,une fille comme on les aime Razz Razz
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 18:37

bon et bien j'avais fait un super resumé trés simplifié ... et au moment de poster, mon PC beugué !!! affraid

resultat ben j'ai tout perdu et tout a refaire ... Suspect
Revenir en haut Aller en bas
Christophe
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
Christophe


Masculin Messages : 16508
Date d'inscription : 10/04/2011
Age : 54
Localisation : Gironde

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 18:41

Encore une excuse un peu bizarre mais bon on est de tout cœur avec toi et bon courage pour tout refaire et poster dans une heure Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Yann
Administrateur
Administrateur
Yann


Masculin Messages : 28021
Date d'inscription : 03/04/2011
Age : 51
Localisation : centre

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 19:00

Allez marie accroche toi!!!!
Revenir en haut Aller en bas
sultane
Membre Actif
Membre Actif
sultane


Masculin Messages : 972
Date d'inscription : 05/04/2011
Localisation : Namur - Belgique

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 16 Avr 2011 - 23:03

Allez Marie...ça va aller..
N'oublie pas d'enregistrer en cours de route Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Delig
Membre Passionné
Membre Passionné
Delig


Masculin Messages : 4636
Date d'inscription : 10/04/2011
Age : 37
Localisation : Finistère

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyLun 18 Avr 2011 - 8:44

Christophe a écrit:
Encore une excuse un peu bizarre mais bon on est de tout cœur avec toi et bon courage pour tout refaire et poster dans une heure Very Happy
Les neuronnes ont trop chauffés... Prévoit un ventilo pour les surchauffes !
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyLun 18 Avr 2011 - 21:01

dis donc Gildas, tu vas pas chercher la bagarre toi aussi ? lol!
Revenir en haut Aller en bas
moustache16000
Membre Trés Actif
Membre Trés Actif
moustache16000


Masculin Messages : 2652
Date d'inscription : 08/04/2011
Age : 43
Localisation : angouleme

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyMar 19 Avr 2011 - 13:01

allez marie, suis sur que tu as bien bossé...
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyMer 20 Avr 2011 - 20:03

oui j'ai bien bossé, et tout s'est effacé Rolling Eyes

samedi je me mets au boulot sur ce post Wink
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 23 Avr 2011 - 16:48

allé voila c'est fait ! Wink
Revenir en haut Aller en bas
moussa
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
moussa


Masculin Messages : 9048
Date d'inscription : 07/04/2011
Age : 26
Localisation : Val de marne

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 23 Avr 2011 - 16:57

Merci !
C'est vraiment bien expliqué.
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 23 Avr 2011 - 20:36

merci moussa, j'ai essayé de simplifier mais pas facile car la convention est trés complexe ...
Revenir en haut Aller en bas
Christophe
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
Christophe


Masculin Messages : 16508
Date d'inscription : 10/04/2011
Age : 54
Localisation : Gironde

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 23 Avr 2011 - 21:39

Bonsoir,
Bravo excellent travail.
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 23 Avr 2011 - 22:18

merci beaucoup Christophe Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Yann
Administrateur
Administrateur
Yann


Masculin Messages : 28021
Date d'inscription : 03/04/2011
Age : 51
Localisation : centre

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptySam 23 Avr 2011 - 23:28

pioupiou87 a écrit:
allé voila c'est fait ! Wink

bien bien bien Laughing

merki mademoiselle Wink
Revenir en haut Aller en bas
pioupiou87
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
pioupiou87


Féminin Messages : 10273
Date d'inscription : 05/04/2011
Age : 37
Localisation : Limousin

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyDim 24 Avr 2011 - 9:04

de rien monsieur Very Happy
j'espere que les membres s'en serviront pour ne pas faire de betises Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Delig
Membre Passionné
Membre Passionné
Delig


Masculin Messages : 4636
Date d'inscription : 10/04/2011
Age : 37
Localisation : Finistère

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyVen 29 Avr 2011 - 10:36

pioupiou87 a écrit:
de rien monsieur Very Happy
j'espere que les membres s'en serviront pour ne pas faire de betises Laughing

Supers explications. Je n'avais pas perçu le fait que les quotas étaient uniquement sur les TS.
C'est à se battre avec certains parfois pour qu'ils y comprennent quelque chose, cela m'aidera sans aucun doute.

Cela me rassure de voir qu'il ya encore des femmes qui servent à quelque chose... Razz
Revenir en haut Aller en bas
Yann
Administrateur
Administrateur
Yann


Masculin Messages : 28021
Date d'inscription : 03/04/2011
Age : 51
Localisation : centre

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyVen 29 Avr 2011 - 10:43

Arrêté du 11 août 2006
Paru au journal officiel le 7 octobre 2006

parmi les nombreuses espèces d'Oiseaux dont l'élevage est pratiqué, y compris celles de la faune européenne, les spécimens exprimant une mutation homologuée par standard officiel au niveau international sont désormais libres d'élevage, de transport, de présentation en concours, et de cession sans aucune formalité par tout un chacun.

Lorsqu'une espèce, dans sa totalité, est domestique, celle-ci est citée sans préciser le nom de ses diverses races et variétés. Cela veut dire que, même les espèces à "phénotype sauvage" sont classées "domestiques". Exemple : les Perruches ondulées, les Canaris, les Moineaux du Japon, les Mandarins,...

Liste des espèces, races ou variétés d'Oiseaux domestiques en psittacidés :

- les variétés domestiques de la Perruche ondulée (Melopsittacus undulatus),
- les variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline de la Perruche omnicolore (Platycercus eximius eximius),
- les variétés bleue, jaune, cinnamon de la Perruche de Pennant (Platycercus elegans),
- la variété cinnamon de la Perruche palliceps (Platycercus adscitus),
- les variétés cinnamon, lutino, vert de mer, opaline de la Perruche à croupion rouge (Psephotus
haematonotus haematonotus),
- les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la Perruche à bandeau rouge ou Kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae),
- les variétés cinnamon, panaché, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la Perruche à tête d'or ou Kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps),
- les variétés opaline (rose), jaune, fallow, ino, isabelle de la Perruche de Bourke (Neopsephotus bourkii),
- les variétés foncée, lutino, panaché, cinnamon de la Perruche élégante (Neophema elegans),
- les variétés foncée, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline, grise de la Perruche d'Edwards ou Perruche turquoisine (Neophema pulchella),
- les variétés bleu de mer, bleue à poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise de la Perruche splendide (Neophema splendida),
- les variétés domestiques de l'Inséparable à face rose (Agapornis roseicolis),
- les variétés domestiques de l'Inséparable de Fischer (Agapornis fischeri),
- les variétés domestiques de l'Inséparable masqué ou à tête noire (Agapornis personatus),
- la variété lutino de l'Inséparable de Liliane (Agapornis lilianae),
- les variétés foncée, bleue, violet de l'Inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis),
- les variétés domestiques de la Perruche à collier d'Asie (Psittacula krameri manillensis),
- les variétés foncée et panachée de la Perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala),
- les variétés grise, lutino, albino de la Perruche grande alexandre (Psittacula eupatria),
- les variétés bleue, lutino, albino de la Perruche souris (Myiopsitta monachus monachus),
- les variétés vert foncé, bleue, foncé bleue, lutino, albino de la Perruche rayée ou Perruche catherine (Bolborhynchus lineola lineola),
- les variétés bleue, lutino, albino (bleue et lutino) de la Perruche à calotte bleue ou Perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae),
- les variétés bleue et ino de la Perruche de Barnard (Barnardius zonarius barnardi),
- la variété bleue de la Perruche à collier jaune ou Perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus),
- les variétés bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon de la Perruche céleste (Forpus coelestis),
- les variétés bleue et cinnamon de la Conure de molina (Pyrrhura molinae),
- les variétés domestiques de la Perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus).

Revenir en haut Aller en bas
Yann
Administrateur
Administrateur
Yann


Masculin Messages : 28021
Date d'inscription : 03/04/2011
Age : 51
Localisation : centre

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyVen 29 Avr 2011 - 10:55

Gildas a écrit:
Supers explications. Je n'avais pas perçu le fait que les quotas étaient uniquement sur les TS.

tu as des TS non soumis à quota car classés comme domestiques.
Revenir en haut Aller en bas
Delig
Membre Passionné
Membre Passionné
Delig


Masculin Messages : 4636
Date d'inscription : 10/04/2011
Age : 37
Localisation : Finistère

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyVen 29 Avr 2011 - 11:01

Yann a écrit:
Gildas a écrit:
Supers explications. Je n'avais pas perçu le fait que les quotas étaient uniquement sur les TS.

tu as des TS non soumis à quota car classés comme domestiques.

Je comprend la logique pour le Fischer, car le standard est différent de l'oiseau vivant dans la nature. Mais pour les personatus ?
Revenir en haut Aller en bas
Delig
Membre Passionné
Membre Passionné
Delig


Masculin Messages : 4636
Date d'inscription : 10/04/2011
Age : 37
Localisation : Finistère

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyVen 29 Avr 2011 - 11:02

Donc tout ce que est non classé dans ce document est jugé comme domestique et peut être détenu sans limitation ?
Revenir en haut Aller en bas
Yann
Administrateur
Administrateur
Yann


Masculin Messages : 28021
Date d'inscription : 03/04/2011
Age : 51
Localisation : centre

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyVen 29 Avr 2011 - 11:16

Tout ce qui est dans la liste ci dessus est considéré comme domestique, les autres seront en annexe 1 ou 2 de la convention de washnigton.

Pour certaines espèces comme l'ondulée, la calo, la collier,...type sauvage et mutations sont considérées comme domestiques.

Pour d'autres ce seront seulement certaines mutations comme par exemple la varité lutino du liliane.

je vais voir si je trouve une liste réactualisée, celle là datant de 2006, il se peut que d'autres mutations y soient inscrites.
Revenir en haut Aller en bas
Delig
Membre Passionné
Membre Passionné
Delig


Masculin Messages : 4636
Date d'inscription : 10/04/2011
Age : 37
Localisation : Finistère

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyVen 29 Avr 2011 - 11:24

Ca serait super. La personne chez qui je prends mes graines et l'ensemble de son club, n'ose pas prendre de conure soleil par ignorance.

Je me chamaille avec lui à chaque fois, en vain...
Revenir en haut Aller en bas
Yann
Administrateur
Administrateur
Yann


Masculin Messages : 28021
Date d'inscription : 03/04/2011
Age : 51
Localisation : centre

Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches EmptyVen 29 Avr 2011 - 11:30

la soleil est en annexe 2b donc soumise à quota (catégorie perruches) mais ne necessite pas d'ADP ou de CC pour la détenir.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty
MessageSujet: Re: Législation Francaise pour les perroquets et les perruches   Législation Francaise pour les perroquets et les perruches Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Législation Francaise pour les perroquets et les perruches
Revenir en haut 
Page 1 sur 3Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
 Sujets similaires
-
» Photos pour le livre "le bien-être des perruches et perroquets"
» Forum de perruches et perroquets
» Garde de perruches et perroquets
» These sur la PBFD des perroquets et perruches
» Quelles sont vos lectures sur les perroquets/perruches ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
PASSION BECS CROCHUS :: LEGISLATION - ADMINISTRATION - CERTIFICATS :: Règles à Respecter - vos droits et devoirs-
Sauter vers: